Dans une décision rendue publique ce jeudi, le Conseil constitutionnel a jugé certains articles de la loi Duplomb contraires à la Constitution, notamment au sujet du retour de pesticides controversés. Le texte pourrait être promulgué dans les prochains jours sans les articles en question. Explications.
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Le Conseil constitutionnel a censuré jeudi la disposition la plus contestée de la loi Duplomb, qui prévoyait la réintroduction sous conditions d'un pesticide interdit de la famille des néonicotinoïdes, jugée par les Sages contraire à la Charte de l'environnement.
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Après cette décision extrêmement attendue, l'Elysée a annoncé qu'Emmanuel Macron avait pris "bonne note de la décision du Conseil constitutionnel et promulguera la loi telle qu'elle résulte de cette décision dans les meilleurs délais".
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Le monstrueux incendie qui s’est déclaré, mardi 5 août, dans l’Aude, et qui a dévoré 17 000 hectares n’est pas encore fixé. Alors que les pompiers poursuivent leur lutte, l’aide qui s’est bâtie entre les habitants de Talairan et ceux de la commune sinistrée de Jonquières réchauffe les cœurs meurtris.
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Le Conseil constitutionnel a censuré la disposition la plus contestée de la loi Duplomb qui prévoyait la réintroduction d'un néonicotinoïde.
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Distribution de repas gratuits aux pompiers, sinistrés hébergés chez des inconnus, citernes d’eau venues de communes voisines… Un élan solidaire sans précédent s’est mis en place depuis le début du feu géant de l’Aude.
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Le Conseil constitutionnel a censuré jeudi la disposition la plus contestée de la loi Duplomb, qui prévoyait la réintroduction sous conditions d'un pesticide interdit de la famille des néonicotinoïdes, jugée par les Sages contraire à la Charte de l'environnement.
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L’Elysée a fait savoir qu’Emmanuel Macron « a pris bonne note de la décision du Conseil constitutionnel » et « promulguera » le texte « tel [qu’il] résulte de cette décision », c’est-à-dire sans ce pesticide contenant des néonicotinoïdes.
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L’institution chargée de vérifier la conformité des lois à la Constitution a censuré ce jeudi 7 août une partie de la loi controversée, notamment le retour de l’insecticide interdit depuis 2018 pour sa toxicité envers la biodiversité.
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Une chaleur extrême, des inondations meurtrières et de vastes incendies de forêt ont frappé l'Europe en juillet. La température moyenne à la surface de la planète était de 1,25 degrés supérieure à celle de la période préindustrielle.
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